Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Le présent site est édité par [Nom de la société / Nom commercial : MV AMÉNAGEMENTS, SAS, au capital social de 1000 €, dont le siège social est situé 53, Chemin du Port de l'Homme - 33360 LATRESNE, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 102 261 641 00017.
Le directeur de la publication est LE GALL Vincent, en qualité de président.
Le site est hébergé par Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande (www.wix.com).
ACTIVITÉ
MV AMÉNAGEMENTS propose des prestations de terrassement et travaux mécanisés avec opérateur, incluant notamment des travaux de terrassement, tranchées, dessouchage, préparation de terrain et interventions assimilées. Les prestations sont réalisées dans le cadre d’une obligation de moyens, conformément aux Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.
MV AMÉNAGEMENTS propose également des prestations location de benne, vente de matériaux, de travaux généraux et relatifs au terrassement, incluant assainissement, réseaux, cuves et autres travaux assimilés, comprenant la fourniture et la pose.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MV AMÉNAGEMENTS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
RESPONSABILITÉ
MV AMÉNAGEMENTS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une mauvaise utilisation des informations mises à disposition. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
DONNÉES PERSONNELLES – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dans le cadre de son activité, MV AMÉNAGEMENTS est susceptible de collecter des données personnelles via les formulaires de contact, de réservation ou de demande d’information. Les données collectées sont strictement nécessaires au traitement des demandes, à la gestion des prestations et à la relation commerciale.
Les données personnelles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers sans consentement explicite, sauf obligation légale.
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par courrier électronique à [email de contact RGPD] ou par courrier postal à l’adresse du siège social.
Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, conformément aux obligations légales et réglementaires applicables.
COOKIES
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet ou les paramètres de son navigateur.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MV AMÉNAGEMENTS.
